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Normes Oaci









Normes des photos visas3 janv. 2006

3 janv. 2006 ... Les exemples sont tirés des recommandations de l'OACI en matière de documents de voyage lisibles en machine (document OACI 9303).www.diplomatie.gouv.fr/fr/.../Normes_des_photos_visas_-_exemples.pdf
http://www.diplomatie.gouv.fr



Communique de presse de l'oaci30 aout 2011

30 août 2011 ... même ordre fournies aux responsables des réglementations. En juin, le Conseil de l'OACI a adopté des normes internationales pour les FRMS ...www.icao.int/Newsroom/News%20Doc/PIO.17.11.FR.pdf
http://www.icao.int



Documents de voyage lisibles a la machine - icao publicau titre de ce mandat, l'oaci elabore et tient a jour dans l'annexe 9 a la convention (facilitation) des normes internationales regissant ces activites et autres

Au titre de ce mandat, l'OACI élabore et tient à jour dans l'Annexe 9 à la Convention (Facilitation) des normes internationales régissant ces activités et autres ...www2.icao.int/en/MRTD/Downloads/.../Doc%209303%20Part%202.pdf
http://www2.icao.int



Documents de voyage lisibles a la machine - icaoau titre de ce mandat, l'oaci elabore des normes internationales que les etats contractants sont appeles a mettre en ?uvre et elle en assure la maintenance

Au titre de ce mandat, l'OACI élabore des normes internationales que les États contractants sont appelés à mettre en œuvre et elle en assure la maintenance ...www.icao.int/publications/Documents/9303_p1_v1_cons_fr.pdf
http://www.icao.int



Publications techniques de l'oaciconforme pas aux dispositions d'une norme internationale est tenu de notifier toute difference au. conseil de l'oaci. la connaissance des differences par

conforme pas aux dispositions d'une norme internationale est tenu de notifier toute différence au. Conseil de l'OACI. La connaissance des différences par ...legacy.icao.int/icao/en/sales/pub_tp_fr.pdf
http://legacy.icao.int



A 29-11 29-11soires soient clairement visibles, adaptes et non ambigus en toutes circonstances. 4.2.3. evaluer la necessite de normes oaci complementaires applicables au

soires soient clairement visibles, adaptés et non ambigus en toutes circonstances. 4.2.3. Évaluer la nécessité de normes OACI complémentaires applicables au ...www.developpement-durable.gouv.fr/.../Recommandations%20en%20francais%20EAPPRI.pdf
http://www.developpement-durable.gouv.fr



Serie 7004 a 7034le controle de la conformite des donnees avec les normes oaci et iso, la lecture des donnees de la puce des passeports electroniques (rfid, smartcard),

le contrôle de la conformité des données avec les normes OACI et ISO, la lecture des données de la puce des passeports électroniques (RFID, SmartCard), ...www.foveafrance.com/Doc/Regula/70x4_Scan-Pass_Fr.pdf
http://www.foveafrance.com



Document de norme eurocontrol pour le releve des

Annexe 15 (Services d'information aéronautique) de l'OACI. DMA TR 8350.2-A. Directives relatives à la rédaction et à la présentation uniformes des normes...www.eurocontrol.int/eatm/gallery/content/public/.../Wgs84e1f_web.pdf
http://www.eurocontrol.int



Aic france a 03/1117 mars 2011

17 mars 2011 ... Outre EGNOS pour l'Europe, d'autres systèmes SBAS compatibles avec les normes OACI ont déjà été mis en service par les États Unis d' ...www.sia.aviation-civile.gouv.fr/dossier%5Caicfrancea%5CAIC_A_2011_03_FR.pdf
http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr



Zetes elargit sa gamme de solutions people id avec une station d

18 oct. 2011 ... Répond aux normes OACI (Organisation de l'aviation civile internationale) pour la ... aux normes OACI, tels que la carte d'identité, le passeport, ...www.euronext.com/fic/000/067/325/673255.pdf
http://www.euronext.com


 
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