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Les Primes Cotisable En Algerie listes des fichiers et notices PDF les primes cotisable en algerie

Les Primes Cotisable En Algerie









Kpmg algerie

KPMG Algérie SPA, membre de KPMG International, une coopérative de droit suisse ..... Cotisable Imposable. Tableau récapitulatif des principales primes et ...
http://www.algeria.kpmg.com



Actualites - kpmg algerie

exprimés en dinars algériens) : Nature. Cotisable. Imposable. Indemnité de ...
http://www.algeria.kpmg.com



Journal officiel de la republique algerienne

de calcul et les conditions de versement de la cotisation destinée à assurer la couverture des ... 9° les primes destinées à associer les travailleurs & la ...
http://www.joradp.dz



I80 journal offioiel as ln republique algerienne 21 fev?e, 1967

I80 JOURNAL OFFIOIEL as Ln REPUBLIQUE ALGERIENNE 21 févfie, 1967. 16°. 17 ...
http://www.joradp.dz



Algerie - relations de travail

de gestion sont couverts par une cotisation à la charge exclusive des organismes employeurs. ..... et primes de toute nature à l'exclusion des indemni- ...
http://www.droit-afrique.com



Decret executif n 96-208 du 5 juin 1996 fixant les modalites d ...

Vu la loi n° 90-12 du 26 mai 1994 fixant le taux de cotisation de ... servies enraison de la situation familiale et les primes versées à l'occasion ... République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 juin 1996 ...
http://www.cnr-dz.com



Guide de l'investissement et du commerce exterieur en algerie

4 - Bénéficier d'un taux de cotisation patronale de 7 % au titre des rémunérations ..... et de primes liées à la productivité et aux résultats du travail. ...
http://www.consulat-algerie-montpellier.org



Textes legislatifs et reglementaires de la securite sociale en algerie

Le montant et les modalités de versement de la fraction de cotisation d' assurances ..... compte de la caisse de sécurité sociale, les primes d' assurances. ...
http://www.cabinet-deramchi.com



Droit du travail algerien

Le taux et les modalités de recouvrement de cette cotisation sont fixés par ..... les primes liées à la productivité et aux résultats du travail. ...
http://www.ugta.dz



Decret executif n 95-342 du 6 joumada ethania 1416 correspondant ...

prime ou cotisation payable d'avance, à la période comprise entre la date d' inventaire et la ... 1 - immeubles bâtis situés sur le territoire algérien, ...
http://www.cash-assur.com


 
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