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Dsf Frais Kilometrique









Fiche de calcul des frais reels pour vehicules - dsfadresse du travail : calcul des frais kilometriques (a). distance en km trajet domicile ? travail. total km/jour. nombre de jours travailles par an. total km/an ( 1)

Adresse du travail : Calcul des frais kilométriques (A). Distance en Km trajet domicile – travail. Total Km/jour. Nombre de jours travaillés par an. Total Km/an ( 1) ...dsf.gouv.nc/.../dsf/.../frais%20reels%20vehicules%20calculs%20remplissable%20rdr%202011.pd...
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Annee 2011 - dsffiche de calcul des frais reels pour moto. annee 2011. nom : prenom : adresse du domicile : adresse du travail : calcul des frais kilometriques (a)

FICHE DE CALCUL DES FRAIS REELS POUR MOTO. ANNÉE 2011. Nom : Prénom : Adresse du domicile : Adresse du travail : Calcul des frais kilométriques (A) ...dsf.gouv.nc/.../dsf/.../frais%20reels%20motos%20calculs%20remplissable%20rdr%202011.pdf
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Frais de changement de residence et delais de routede ses frais de transport, lorsque le changement de

de ses frais de transport, lorsque le changement de ... duite de 20 %, et à la prise en charge des frais de transport des ... la base des indemnités kilométriques. .... Par contre, l'indemnité forfaitaire est payée en totalité par la DSF de départ.snui.fr/agt_adh/gestion/mutations/2011/110601_FrChangeResid.pdf
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Circulaire - tcat28 janv. 2009

28 janv. 2009 ... financement de la sécurité sociale pour 2009 relatif aux frais de transport ..... des indemnités kilométriques tel qu'issue de la circulaire du 7 ...tcat.fr/data/files/telechargements/circulaire.pdf
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Possibilité d'interroger l'administration (DSF). – En l'absence de ... Pour les frais kilométriques : utilisation du barème élaboré par l'administration fiscale ...castrespromosport.free.fr/images/autres/reunion%20info/mecenat.pdf
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Indemnisation des frais de nourriture lors des déplacements de service en ... Circulaire N° 571 du 28 juin 2007: adaptation du montant de l'indemnité kilométrique..... L'autorité transmet la facture à DGS/DSF, appuyée d'un rapport sur les ...static.ssgpi.be/projects/ssgpiweb/attachments/1331633730781/L2Ch6.5.pdf
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du code général des impôts. Les frais peuvent être évalués forfaitairement en fonction d'un barème kilométrique spécifique aux bénévoles des associations ...reseau-sara.org/outils/dons/dons_csq_fiscales_dec2011.pdf
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L'auteur doit être vigilant sur les prises en charge de ces frais “annexes“. S'il doit en faire ... Le remboursement kilométrique est calculé, le plus souvent, en fonction ... Le régime de la micro-entreprise “spécial BNC” (formulaire n°2042- DSF) ...fill.fr/images/documents/paca_auteurs.pdf
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En matière de contrôle fiscal, nous nous sommes aperçus qu'au travers de nos contacts, les DSF qui ont des contraintes plus ... concernant une revalorisation immédiate des frais de mission et notamment des frais kilométriques. La hausse ...snuisudtresor.fr/agt_adh/site_locaux/.../A40_liminaire_120411.pdf
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Que la DSF 131 et la TG 13 mettront en place un accueil provisoire sur BORDE au 1/12, au mépris des ....frais kilométriques, à organiser le covoiturage pour se ...financespubliques.cgt.fr/13/IMG/pdf/SARDINE0052010.pdf
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