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Determination Du Chiffre D'affaires Annuel listes des fichiers et notices PDF determination du chiffre d'affaires annuel

Determination Du Chiffre D'affaires Annuel









BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

déterminationduchiffred’affaires visé à l’article 212 de l’annexe II au CGI. ... La part duchiffred’affairesannuel provenant des contrats conclus avec des ...

http://www11.minefi.gouv.fr



Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l ...

déterminationduchiffred’affaires retenu pour le calcul de la contribution sociale de ... un montant de 1 Md€, constitue la composante duchiffred’affairesannuel ...

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www.pmu

PMU Rapport Annuel 2008 04—05 + 4,8 % de croissance duchiffred’affaires ... avec beaucoup de détermination ... * Estimation duchiffred’affaires sur la ...

http://www.pmu.fr



LES SOURCES DES INDICES MENSUELS DE CHIFFRED’AFFAIRES

maillon mensuel, c’est-à-dire le glissement annuelduchiffred’affaires de l ... prévalait en fin d’année n-1, période ayant servi à la détermination de

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08 - PREVISION DU BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT - PRINCIPES ...

duchiffred'affaires, en ... du C.A.H.T. annuel en ... de déterminationdu coefficient de structure : Coefficient = Valeur de l’élément du B.F.R.E. / Chiffred’affaires ...

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PRÉCISIONS ADMINISTRATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LES MODALITÉS DE ...

et au dénominateur, le montant total annuelduchiffred'affaires afférent aux ... déterminationdu coefficient de taxation définitif qui, quelle que soit la ...

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L’IMPOSITION DES REVENUS NON SALARIES DU SPORTIF DE HAUT NIVEAU

contrepartie de la participation du sportif à des manifestations commerciales. - Déterminationdu ... Ce régime s’applique lorsque le chiffred’affairesannuel ...

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o Principes de déterminationdu seuil de rentabilité. • Pré requis : o ... 2°) Le chiffred'affairesannuel se décompose ainsi : - 1er trimestre : 220 000 ...

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R.D. Congo Régime fiscal des PME

Pour la déterminationdu régime fiscal ap-plicable, les Petites et Moyennes ... chiffred’affairesannuel se situe entre 300.000 à 150.000 FC ; • 3° les Petites et ...

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