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Conges









Les conges de maladie dans la fonction publique - conges maladie

leurs fonctions pour raison de santé, bénéficient de congés maladie ... Les périodes de congé de maladie sont des périodes d'activité et ne doivent pas être ...
http://www.dgcl.interieur.gouv.fr



La reglementation des conges payes

Tout salarié a droit à des congés payés, quelle que soit la nature de son ... Les congés sont comptés en jours « ouvrables »1. La quantité de jours de ...
http://www.fda.ccip.fr



Conges annuels payes

règles d attribution et à la répartition des congés annuels, ... Les dispositions relatives aux congés payés ont évolué au cours des décennies qui ont suivi ...
http://www.rhdcc-hrsdc.gc.ca



Les conges payes

de congés ? Le droit aux congés payés est fixé à 2 jours et demi ouvrables par mois de travail effectué ... Les congés ne peuvent être pris que s'ils sont ...
http://www.pajemploi.urssaf.fr



Conges payes - fiche pratique conges payes frsea poitou charentes

l'employeur peut allouer une indemnité compensatrice de congés payés). ... La période de référence : les congés payés s'acquièrent sur une période de 12 ...
http://www.agriemploi.poitoucharentes.fnsea.fr



Annexe iii transposition des conges de la fonction publique aux ...

les périodes de congés rémunérés sont prises en compte, lors de la titularisation, dans le calcul des services retenus pour l'avancement; ...
http://buldep13.ac-aix-marseille.fr



Les vacances du chomeur complet - les vacances des chomeurs ...

En tant que chômeur complet, combien de jours de congés pouvez-vous prendre en 2011 ? ... En 2011, vous n'avez pas droit à des jours de congés payés. ...
http://www.hvw.fgov.be



N7.conges & jours feries legaux.indd

La loi fixe le congé annuel de récréation des salariés à 25 jours ouvrables par ... fixer la période des congés : le congé collectif, en cas de fermeture de ...
http://www.cepl.lu



Reglement conges sabbatiques

Art. 7 – Le comité décide de l'octroi des congés jusqu'à concurrence du ... bénéficiant de la mesure relative aux congés sabbatiques. ...
http://www.vd.ch


 
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