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CERFA n° 2460 / n° 2483 taxe apprentissage + notice. Liste nationale des OCTA (au 18/05/2009) ... E n r e g i s t r e m e n t d u c o n t r a t...... La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés s'applique ...www.formationauvergne.com/...1/.../KitApprentissageAout09.pdf
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Ise en page 11 janv. 2012

1 janv. 2012 ... Intercalaire de l'état des rémunérations 2460-T. 10. 2,65 €. DGI/2460-NOT. Notice de la déclaration 2460-T. 10 22 ... B.A. Régime simplifié - Liste des filiales et participations .... peut vous fournir tous les formulaires administratifs (CERFA) ... Commande en ligne sur www.papeteriefinanciere.fr. JA. N. V. IE. R ...www.papeteriefinanciere.fr/magento/pdf/DGI_BC12_V4.pdf
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du Code Général des Impôts). N° 2031. (2007). Timbre à date du service ... Les dispositions des articles 39 et 40 de la loi n° ... aux fichiers et aux libertés, .... contrat et aux handicapés, figurant sur la DADS 1 ou modèle 2460 de 2006, montant ...gimirbeau.free.fr/Telechargement/Formulaires/SiteCerfa/F_2031.pdf
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2050 bilan actif 2051 2052 2053 2054 2055 2056 2057 2058a

XLS (excel) (d'après les imprimés Cerfa 2001). ...Liste des documents fournis : ....T. IO. N. Renvois : (1) Dont droit au bail. Valeurs mobilières de placement ( dont ...... souscrite au titre des salaires DADS 1 ou modèle 2460 ou modèle 2462 ) ...jple.info/wp-content/uploads/2011/.../liasse-fiscale-vierge-au-format-pdf.pdf
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La liste des noms d'imprimés acceptés par la Direction Générale des Impôts (DGI ) dans le ... Lorsque l'imprimé papier ne comporte pas de codification, ou si elle n' est ...n a. c q u. i s e n. r e m p. l o i. D. a t e. D. B. / D. T. M … E. x t 1 … D. B. / D. T .... De nombreux imprimés CERFA reprennent en totalité, ou pour partie, des ...www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/.../fichedescriptive_1056.pdf
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des dépenses de recherche et développement et qu'il n'est plus plafonné. De plus, les frais ... treprises n'est pas oublié et de nombreuses mesures tendant à le faciliter .... Plus d'info ? Appelez le 04.92.53.21.20 ou e-mail à upe05@upe05. com. T....n°2482 ou cerfa 11166*09), ainsi que celle de la participation à la ...www.upe05.com/fileadmin/documents/pdf/.../JURISINFO_5-UPE_05.pdf
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la liste des salariés pour le pré"établissement de la déclaration annuelle ..... pour les missions de plus de 3 mois (CERFA n•60.3549) ou ..... demande dLagrément auprès du Préfet, la rémunération de lLapprenti, le co“t de la formation et le recrutement à lLissue ... Les notices de la DADS et de la déclaration n2460 sont à ...www.univ-valenciennes.fr/.../pdf/guide-employeur-region-nord-pas-de-calais.pdf
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Il n'est donc pas étonnant que le dénombrement précis de la population des ... sociale et n'entrent pas dans le calcul du GIR mais apportent des informations ...www.ccomptes.fr/fr/CC/documents/RPT/Rapport.pdf
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9 avr. 2009 ... Il n'y a pas une, mais des précarités dont l'analyse passe aussi par la prise ...... A quel niveau paie-t- ...... 4461 1265 2455 7824 4249 10031 2460 3750. 36495 ...... domaine est un succès, comme en témoignent les listes d'attentes et les nombreuses demandes ...... http://www.ifri.org/files/Cerfa/NdC_50.pdf...hal.archives-ouvertes.fr/docs/00/37/47/08/PDF/pub09011.pdf
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Technologies de l'Information et des Systèmes. Jacques CARLIER. T echno logies ..... Les listes de candidature doivent être déposées au plus tard le sixième jour franc ..... fonctions n'existant pas dans la nature pour expliquer la réalité du vivant et .... JE 2460 : OUTILS D'AIDE A LA DECISION POUR L'INNOVATION, LA ...www.utc.fr/formation_ecole.../guide_docteur_2007-2008maj7sep.pdf
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