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Cerfa 2460 1 K listes des fichiers et notices PDF cerfa 2460 1 k

Cerfa 2460 1 K









Bulletin officiel des impots

13 K-5-05. - 3 -. 25 août 2005. Les éventuels € ou E (pour Euro) sont à proscrire. ... Le logo et le numéro CERFA qui sont attribués aux formulaires ... L'imprimé n° 2460-T doit comporter le code à barres figurant en haut à ... déclaration en application de l'article R* 81 A-1 du livre des procédures fiscales. ...
http://www.lexisnexis.fr



13 k-8-06 - bulletin officiel des impots

normalisée sous forme de 3 feuillets recto verso n° 2460 T (en tête), ...
http://www.lexisnexis.fr



Telecharger - n 2460-not remplissage du feuillet etablissement

feuillets intercalaires 2460-1 (ou 2460-1 K si préidentifiée). IMPORTANT : Les éléments d'identification relatifs au salarié et devant être obligatoirement ...
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Telecharger le formulaire cerfa 2460-2 (n 12299 - n 2460-2

Novembre 2003 – 3 019162 1. ◗. 7. 2. DÉCLARATION DES HONORAIRES ET AUTRES RÉMUNÉRATIONS. N° 2460-2. Numéro de feuillet sur. Nombre total de feuillets ...
http://www.taxe.com



Bilan - actif dgi n 2050

DADS 1 ou modèle 2460 ou modèle 2462 de 2002) *. - Montant de la plus-value ...
http://www.taxe.com



Kit complet - l ' apprentissage

En cas d'échec à l'examen, le contrat peut être prolongé d'1 an avec le même employeur ou un autre. ...... rubrique supplémentaire a été créée à cet effet ou sur le CERFA2460. .... K père. K mère. K tuteur. Nom et prénom ...
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Boi 13 k-3-07

11 mai 2007 ... 13 K-3-07. 11 mai 2007. - 2 -. CHAPITRE 1 - REGLEMENTATIONS COMMUNES ... Le logo et le numéro CERFA qui sont attribués aux formulaires ... L'imprimé n° 2460-T et l'imprimé DAS2-T doivent comporter le code à barres ...
http://www11.minefi.gouv.fr



Notice

pour la rédaction de la déclaration n° 2483 ou 2483 K relative à la participation des employeurs ... La déclaration doit être remplie sur un imprimé CERFA n° 11168 * 11 .... (mentionné page 1, cadre A ligne 1). Le taux applicable doit être mentionné en ligne 7 du ... (DADS) ou de la déclaration fiscale n° 2460. ...
http://www.impots.gouv.fr



Edi-tdfc

Version 2 : Des corrections ont été apportées à la version 1 de ce volume ...
http://www.impots.gouv.fr



Impot sur les societes

K RÉGIME FISCAL DES GROUPES DE SOCIÉTÉS. Désignation de l'entreprise ... sur la DADS 1 ou modèle 2460 de 2002,montant total des bases brutes fiscales ...
http://expertcompta.net


 
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