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CCAG MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX - ESDB - Accueil

bâtiment et de travaux publics. ... tribunaux compétents du Maroc. CCAG-EMO, édition du 04/06/2002 41. Title: CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
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Le système des marchés publics du Royaume du Maroc ÐM. Abdelmjid BOUTAQBOUT Présenté à la 10ème conférence sur la transition économique euro méditerranéenne
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Juridique Marchés publics, le nouveau CCAG-PI : grille de ...

Le CCAG applicable aux marchés de travaux prévoit, dans son article 13.42, des délais spécifiques de notification du décompte général :
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES …

FORMATION : « Principales nouveautés proposées par le projet de réforme du CCAG-Travaux » Jeudi 11 Septembre 2014, De 09h à 17h 1 PREAMBULE :
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Cahier des Clauses et Conditions Générales applicables ...

CCAG-Travaux: 3 mois après publication soit le 1 er Janvier 2010. Gérer la transition • Des adaptations de clauses particulières sont à prévoir.
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