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France

Ccag 1964 listes des fichiers et notices PDF ccag 1964

Ccag 1964









Nomenclature des textes applicables aux marches publics textes de ...

Arrêté du 21 novembre 1964 portant approbation du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux marchés de travaux du Ministère de le ...
http://www.mf.gov.dz



Republique algerienne democratique et populaire

ci-dessus et aux prescriptions de l'article 39 du C.C.A.G. ..... par arrêté du 21/11/1964, et des dispositions des articles 99 et 100 du décret présidentiel ...
http://www.usthb.dz



|5,, jounmu. o|=|=|o|;|. ea la rerublique algerienne 13 ...

et 35 du C.C.A.G., approuve par arréte du 21 novembre. 1964 du ministre des travaux Dllblics et de la constru- ctlon. M. Slimane Mezner, directeur de ...
http://www.joradp.dz



876 journal offioiel 0|: la newuauoue algerienne 30 4.5c,m|;,,, 1973

nistratives générales <C.C.A.G.) approuve par arrété du 21 novembre 1964 du ...
http://www.joradp.dz



Cahier des charges

Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G) approuvé le 21/11/1964 . • La loi N° 08-09 du 25/02/2008 portant code de procédure civile et ...
http://www.univ-sba.dz



Les nouvelles modalites d'execution 4

(CE, 13 juin 1964, « Cie franco-néerlandaise de cau- tionnement », req. n° 58 300). .... Les CCAG, ou Cahiers des clauses administratives généra- ...
http://contenus-en-ligne.editionsdumoniteur.com



Veille du 2 au 30 janvier 2009

30 janv. 2009 ... Les autres projets de CCAG devraient paraître dans le courant du premier ... et de l'équité » (en ce sens, Civ., 1ère, 29 juin 1964). ...
http://extranet.ucanss.fr



Commission permanente reunion du 8 decembre 2008 proces-verbal ...

DSAD/2008/1964. OBJET : COTISATION A LA SOCIETE FRANÇAISE DE .... l'article 14 du CCAG Travaux. Ces prix supplémentaires ...
http://www.cg59.fr



Avis d'appel public a la concurrence

8 nov. 2010 ... En l'absence d'instruction dans le CCAG marchés publics la norme NFP ...... DTU 12 (DTU P11-201/CCH) (juin 1964) : Terrassement pour le ...
http://www.mairie-tournefeuille.fr


 
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